Préparer votre transport

Indiquez pays d’enlèvement et de destination, nature de la marchandise et si elle est exportée définitivement ou seulement temporairement, par exemple pour un salon ou une démonstration. Au sein de l’UE, les marchandises en libre pratique ne nécessitent généralement pas de formalités douanières ; pour des destinations comme la Suisse, la Norvège ou le Royaume-Uni, s’ajoutent des documents d’exportation et d’importation. Vérifiez avec votre service export ou un commissionnaire en douane quels documents sont nécessaires et qui les établit, et prévoyez du temps pour les formalités.

Marché intérieur de l’UE ou pays tiers

Entre États membres de l’UE, pour des marchandises en libre pratique, bon de livraison, facture ou facture pro forma et lettre de voiture suffisent généralement. Pour des pays tiers comme la Suisse ou le Royaume-Uni, des déclarations en douane à l’export et à l’import sont nécessaires ; cela prend du temps et doit être intégré au planning. Pour des échantillons et pièces d’exposition destinés à revenir, un carnet ATA peut simplifier les démarches.

Ce qu’il faut clarifier en plus pour des biens de valeur

Vérifiez si votre marchandise est soumise à des règles d’exportation particulières, par exemple certaines technologies ou électroniques ; votre service de contrôle des exportations le détermine. Clarifiez séparément la couverture d’assurance souhaitée avant la commande. Indiquez-nous aussi si un commissionnaire en douane réceptionne la marchandise à destination ou si elle est livrée directement au destinataire.

Planning avec passage de frontière

Le dédouanement peut durer plus ou moins longtemps selon la frontière, l’heure et la complétude des documents. Prévoyez donc une marge et, pour une destination hors UE, évitez des rendez-vous de livraison juste après le passage de la frontière. Nous convenons avec vous d’un déroulement réaliste.

Les points essentiels

  • Indiquer pays d’enlèvement et de destination dans la demande
  • Préciser si l’exportation est définitive ou temporaire
  • Clarifier qui se charge de la douane et des documents